La recherche a retourné 6 résultats

par Céline2381
14 sept. 2019 19:42
Forum : Tribunal de la Famille
Sujet : Conseil Supérieur de la Justice (CSJ) en Belgique
Réponses : 0
Vues : 17025

Conseil Supérieur de la Justice (CSJ) en Belgique

Conseil Supérieur de la Justice (CSJ) en Belgique Introduction Le Conseil Supérieur de la Justice (CSJ) en Belgique est un organe fondamental du système judiciaire belge, chargé principalement de veiller à la bonne administration de la justice et à l’indépendance des magistrats. Sa mission englobe l...
par Céline2381
07 sept. 2019 19:34
Forum : Tribunal de la Famille
Sujet : Enlèvement International d'Enfants
Réponses : 0
Vues : 29779

Enlèvement International d'Enfants

L'enlèvement international d'enfants est un problème complexe et préoccupant qui touche de nombreux pays, y compris la Belgique. Cet essai explore en profondeur le phénomène de l'enlèvement international d'enfants hors de la Belgique, en abordant les aspects juridiques, les mécanismes de prévention,...
par Céline2381
21 oct. 2018 13:52
Forum : Intérêt Supérieur de l'Enfant
Sujet : Intérêt Supérieur de l'Enfant
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Vues : 30008

Intérêt Supérieur de l'Enfant

En Belgique, l'Intérêt Supérieur de l'Enfant est un principe fondamental qui guide toutes les décisions et actions liées à la protection, au bien-être et au développement des enfants. Ce principe est énoncé dans la Convention relative aux droits de l'enfant des Nations unies, ratifiée par la Belgiqu...
par Céline2381
14 oct. 2018 15:18
Forum : Cohabitation Légale
Sujet : Cohabitation Légale
Réponses : 0
Vues : 30143

Cohabitation Légale

La cohabitation légale en Belgique est un régime juridique qui permet à deux personnes non mariées de vivre ensemble en tant que partenaires légaux et de bénéficier de certains avantages et protections juridiques similaires à ceux du mariage. Ce régime est souvent choisi par les couples qui ne souha...
par Céline2381
21 mai 2018 20:34
Forum : Divorce et Séparation
Sujet : Divorce et Séparation
Réponses : 0
Vues : 16499

Divorce et Séparation

Divorce et Séparation Introduction Le divorce est une réalité complexe et fréquente dans de nombreux pays, y compris en Belgique. Il marque la fin légale d'un mariage et peut avoir des répercussions profondes sur les individus, les familles et la société. En Belgique, comme ailleurs, les raisons des...
par Céline2381
12 mai 2017 19:27
Forum : Tribunal de la Famille
Sujet : Tribunal de la Famille
Réponses : 0
Vues : 16922

Tribunal de la Famille

Le tribunal de la famille est une juridiction belge spécialisée dans les affaires familiales. Il a été créé dans le but de traiter les litiges et les questions liées au droit de la famille de manière efficace et équitable. Nous allons examiner en détail le fonctionnement du tribunal de la famille, s...